Mentions légales

Éditeur

Ce site est la propriété de la société CP2L (STAFF Aménagement et Promotion) dont le siège social est situé :

22 rue des Garennes
57155 Marly – France

Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 150 000,00 €
RCS Metz n° 508 773 181
SIRET n° 508 773 181 00021
NAF/APE n° 6810Z

Tél. +33 (0)3 87 38 91 92

Responsable de la Publication

Isabelle BOGENEZ, Directeur Général

Hébergement

Ce site est hébergé par la société :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

SAS au capital social de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419

Web www.ovh.com

Condition d’utilisation du site

Les données mises en ligne sur le présent site Internet n’ont pour objectifs que d’informer les visiteurs sur les prestations, l’organisation, les équipement, et le fonctionnement de notre établissement. La société CP2L se réserve le droit exclusif de modifier, restreindre ou supprimer le site ou une partie de son contenu, à sa seule discrétion et sous quelque forme que ce soit. Ce site est régulièrement mis à jour et contrôlé. Toutefois, si des erreurs ou omissions sont susceptibles de s’infiltrer dans nos pages, la société CP2L ne pourra en être tenu pour responsable.

Tout visiteur estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d’auteur…) s’engage à en informer le titulaire du site préalablement à toute procédure judiciaire afin de permettre une cessation spontanée de l’atteinte si celle-ci est avérée.

Parallèlement, le Responsable de la Publication s’engage à retirer toute représentation d’une œuvre ou d’une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.

Tout visiteur situé à l’étranger s’engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son État, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.

Protection des données personnelles

Protection du droit d’auteur et législation applicable

L’ensemble de ce site relève de la législation française, sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Seule la loi française est applicable.

Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les textes, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de la société CP2L est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Metz (57, France) est seul compétent, y compris en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Crédits photos

  • CP2L

Conception & réalisation du site

La conception et la réalisation de la plateforme d’inscription ont été assurées par la société :

AVANCE
15 quai Félix Maréchal
57000 Metz – France

Tél. +33 / (0)3 87 75 67 47
Web www.avance.fr